top of page

Ressources utiles

Retrouvez ici différents documents vous permettant d'aller plus loin dans vos recherches

Mesure d'impact social - Croix rouge française

Synthèse

Mesure d'impact social - Croix rouge française

Dossier complet

Convention relative aux droits des personnes handicapées - Version FALC

Version FALC

Article scientifique - CAA, Mythes et réalités

Romski, MaryAnn PhD, CCC-SLP; Sevcik, Rose A. PhD, juillet 2005

Conférence Nationale du Handicap

Dossier de presse CNH 2023

Stratégie nationale de lutte contre les maltraitances :

Dossier de presse du 25 mars 2024 - Ministère du travail, de la santé et des solidarités

Comité interministériel du handicap

Dossier de presse du 16 mai 2024 - Voir page 44

Recommandations Bonnes Pratiques TSA

TSA : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent

Handicap : Comment transformer l'offre sociale et médico-social pour mieux répondre aux attentes des personnes ?

Rapport IGAS Janvier 2025

Note d'Instruction CAA

Bulletin officiel n°15 - 30 juin 2025

Le système de cotation du
dispositif d’évaluation de la
qualité des ESSMS

Précisions méthodologiques – Version 2

Evaluation de la qualité des ESSMS

Fiche : La cotation « non concerné »

Voir nos formations

bottom of page